Dispositif Eco énergie tertiaire, les fondamentaux
Dispositif éco énergie tertiaire
Le dispositif éco énergie tertiaire est issu de la loi ELAN de 2018. Le 1er octobre 2019, le décret dit tertiaire est entré en vigueur.
Qui est assujetti?
2 conditions :
- Tous les propriétaires et/ou preneur à bail de bâtiments, parties de bâtiments ou ensemble de bâtiments hébergeant des activités tertiaires du secteur public et du secteur privé, quelle que soit leur année de mise en service :Bureaux • Services publics • Enseignement • Santé • Justice • Commerces • Hôtellerie • Restauration • Résidences de tourisme & Loisirs • Sport • Culture et spectacles • Logistique • Aérogares • Gares ferroviaires, routières, maritime ou fluviale • Vente et services automobiles, moto ou nautique - Salles et centres d’exploitation informatique • Stationnement • Blanchisserie - Imprimerie et reprographie.
- Si cet établissement est supérieur ou égal au seuil de 1000m2.
Lorsque votre activité se situe dans un bâtiment à usage mixte, si le cumul des surfaces est supérieur ou égal à 1000 m².
Si vous êtes preneur à bail, renseignez-vous auprès du propriétaire, de la copropriété ou du syndic de copropriété, sur le cumul des surfaces tertiaires présentes dans le bâtiment.
Pour en savoir plus sur les enjeux du Décret tertiaire
Données à recueillir
Pour chaque bâtiment assujetti au dispositif éco énergie tertiaire, vous devez remonter des données sur la plateforme OPERAT gérée par l’Ademe:
-la surface de plancher
-répartition des remontées de données de consommations entre propriétaire et locataire
-année de référence qui ne peut être antérieure à 2010 (elle peut être différente dans le cas de la multi-occupation)
-la CREF: la consommation énergétique de référence, basée sur les données de consommations énergétiques (électricité, gaz, autres…) pour l’année de référence, année pleine et entière d'exploitation, comprise entre 2010 et 2020
-données qui qualifient les conditions d’occupation et d’utilisation (indicateurs d’intensité d’usage) pour l’année de référence, comprise entre 2010 et 2020
-compteurs (électricité, gaz, autres…) et leurs références
-cadre de référence de la déclaration annuelle : soit une année calendaire (1er janvier / 31 décembre), soit une plage de 12 mois (mois de début à définir)
L’import des données peut se réaliser de manière manuelle ou automatique (via fichier excel). A terme, d’ici 2023, l’interfaçage automatique sera possible avec des logiciels tiers de management énergétique, comme Data M.A.R.C.
Pour en savoir plus sur notre plateforme Data M.A.R.C.
Objectifs sur Operat
Une date à retenir : 30 septembre 2022.
C’est la date limite pour déclarer sur la plateforme OPERAT vos consommations énergétiques annuelles de référence (CREF), ainsi que celles des années 2020 et 2021.
Une fois ces données recueillies sur OPERAT, vous obtenez vos objectifs « en valeur relative » et en « valeur absolue ».
- Soit un niveau de consommation d'énergie finale en « valeur relative » (la Crelat) par rapport à l’année de référence : respectivement, de -40 % en 2030, -50 % en 2040 et -60 % en 2050. Ainsi, elle est établie pour chaque échéance comme suit:
Crelat 2030 = (1 – 0,4) x Créf soit 40% d’économie en kWhef
Crelat 2040 = (1 – 0,5) x Créf soit 50% d’économie en kWhef
Crelat 2050 = (1 – 0,6) x Créf soit 60% d’économie en kWhef
- Soit un niveau de consommation d'énergie finale fixé en « valeur absolue » (la Cabs). Ce seuil exprimé en kWh/m²/an est fixé selon le type d’activité exercé dans le bâtiment (bureaux, bâtiments éducatifs ou zone de froid par exemple), sa zone géographique et son altitude et les indicateurs d’intensité d’usage (ex amplitude horaire annuelle, surface/poste, taux d’occupation). Ainsi, la consommation énergétique maximale est exprimée comme suit: Cabs = CVC (tous les usages liés au confort thermique/ventilation)+ USE ( autres usages)La composante CVC peut être modulée en fonction de la rigueur climatiqueLa composante USE peut aussi être modulée en fonction des indicateurs d’intensité d’usage, qui seront à renseigner sur la plateforme OPERAT avec déclaration sur l’honneur
Les assujettis doivent justifier de la modulation, en fonction de contraintes techniques (ex. usages spécifiques et adaptation des locaux), architecturales (ex bâtiment classé) ou patrimoniales ou encore de changement d'activité dans le bâtiment.
Objectifs Valeur absolue
L'objectif en valeur absolue de consommation est fixé dans des tables de valeurs selon le ou les codes NAF de l'activité du bâtiment. Ces objectifs sont déjà connus pour les premières catégories en métropole:
- bureaux
- services publics
- établissements d'enseignement primaire et secondaire
- secteur de la logistique du froid
Deux arrêtés sont encore attendus pour préciser les modalités des autres catégories d'activités : « Arrêté valeur absolue II », dont la mise en consultation publique est prévue en octobre 2021. Il présentera la totalité de la segmentation des activités tertiaires et précisera les objectifs exprimés en valeur absolue pour un grand nombre d’activités en métropole:
- commerces
- hôtellerie- restauration
- enseignement supérieur
- logistique à température ambiante
- coworking
- établissements de santé
- gares et aéroports
- édifices culturels et sportifs
- salles de spectacle
- data centers
Un dernier arrêté dit « Arrêté valeur absolue III », dont la publication est prévue en mai 2022, viendra préciser les derniers objectifs exprimés en valeur absolue, pour les dernières activités pour lesquels les travaux sont en cours et intégrera les valeurs spécifiques pour les départements d’outre-mer.
Usages pris en compte
- Les postes de la consommation conventionnelle de la réglementation thermique : chauffage, refroidissement, éclairage, production d’eau chaude sanitaire et d’auxiliaires (pompes et ventilateurs)
- Les autres usages immobiliers (ascenseurs, escalator, sécurité incendie, sureté…)
- Les usages spécifiques et de procédés liés à l’activité
Découvrez comment nous accompagnons le Groupe la Poste pour réussir le décret tertiaire.
Notations/sanctions
En fonction de l’avancée de la performance énergétique, l’Ademe éditera chaque année par bâtiment une attestation de performance énergétique sur OPERAT. Cette attestation sera accompagnée d’une note « Eco énergie tertiaire ». Elle attestera l’avancée dans la démarche de réduction des consommations.
La mission de contrôle est assurée par le Préfet compétent, selon la localisation des bâtiments.
Le propriétaire ou locataire des bâtiments concernés doit pouvoir fournir les justificatifs les données de consommations de l’année de référence, sur simple demande de l’autorité administrative, dans un délai de 3 mois. Des contrôles aléatoires pourront être menés chaque année pour vérifier l’exactitude des renseignements.
Les noms des mauvais élèves pourront être rendus public et des amendes prévues en cas de non-respect des objectifs :
-jusqu’à 1500€ pour les personnes physiques par site
-jusqu’à 7000e pour les personnes morales par site
La note « Eco énergie tertiaire » négative sera adossée aux documents de vente et de location d’un bâtiment : cela dévalorisera la valeur patrimoniale du bien
Quel futur énergétique en 2050?
J-5 avant le grand rendez-vous climatique, la COP 26 à Glasgow. Quelques jours avant, RTE, le gestionnaire du réseau de transport d'électricité français puis l'association Négawatt présentent leurs scénarios énergétiques pour atteindre la neutralité carbone à horizon 2050.
Quels enseignements en tirer ? Comment est abordée la sobriété énergétique ? Décryptage
Point commun aux 2 scénarios : notre consommation d’énergie doit baisser
Le dernier rapport du GIEC rappelle l'urgence à baisser nos émissions de GES (Gaz à effet de serre). Concrètement cela veut dire diminuer nos consommations d’énergie.
Un impératif climatique mais aussi économique à l'heure où les prix des énergies fossiles flambent. Disposer de sources de production bas-carbone sur le territoire permettra demain de ne plus dépendre des pays producteurs d’hydrocarbures.
La SNBC (Stratégie Nationale Bas Carbone) de la France prévoit de passer de 1600 TWh d’énergie finale consommée en une année à 930 TWh en 2050 pour atteindre à ce moment-là la neutralité carbone. Soit 40% de diminution d’ici 30 ans. Pour en savoir plus sur la trajectoire spécifique du secteur du bâtiment, lisez notre article ici.
Selon la SNBC, 200 TWH peuvent être économisés grâce à l’efficacité énergétique :
- progrès technologique des équipements moins énergivores ex éclairage, électroménager, informatique
- politiques publiques volontaristes (doublement du nombre de rénovations thermiques des bâtiments, décret tertiaire, développement des véhicules électriques)
La plus value de la sobriété
Grâce à la sobriété énergétique, les consommations peuvent diminuer encore plus fortement :
Le scénario de RTE évalue ce gain supplémentaire à 90 TWh, soit une réduction de 15% en plus de l’efficacité énergétique. Dans le secteur du bâtiment, qui pour rappel représente 40% de la consommation d’énergie finale, cette sobriété énergétique se traduirait par:
- limitation de la consommation de chauffage (-1°C)
- augmentation de l’habitat partagé
- limitation des surfaces de bureaux via le télétravail
- prolonger la durée de vies des équipements informatiques
Négawatt place aussi la sobriété au cœur de son scénario : elle permet de diminuer d’1/4 la consommation d’énergie finale. Citons dans le secteur du bâtiment ces mesures:
- réduction du nombre de constructions neuves de maisons
- stabilisation du nombre de résidents par logement
- dimensionnement raisonné des équipements électroménagers et informatiques
2e enseignement : la production d’énergie renouvelable indispensable
Pour atteindre la neutralité carbone, il faut donc réduire les consommations ET alimenter celles qui restent par des énergies bas-carbone comme l’électricité.
En 2050, nous aurons besoin de plus d’électricité pour divers usages:
- alimenter les véhicules électriques (100 TWh en 2050 contre 15 TWh aujourd’hui)
- alimenter les pompes à chaleur qui remplacent les chaudières à énergie fossile (gaz, fioul)
- produire de l’hydrogène (50 TWh en 2050 contre 0 aujourd’hui)
Impossible d’y arriver sans « développement significatif des énergies renouvelables », reconnaît RTE. Le gestionnaire du réseau électrique français prévoit ainsi :
- parc solaire au minimum de 70GW
- parc éolien en mer de 25 GW
Au-delà de l’impératif climatique, produire plus de renouvelables (ENR) est désormais « pertinent économiquement », selon RTE. Motif: « leurs coûts atteignent aujourd’hui des niveaux très compétitifs, désormais inférieurs à ceux de nouvelles centrales thermiques et nucléaires. ».
Quelle place pour le nucléaire ?
C’est là que les deux scénarios divergent. RTE met en garde sur le 100% renouvelables jugé trop ambitieux et hasardeux. Traduisez, il serait nécessaire de maintenir une production électrique nucléaire en 2050 : « Le scénario d’une sortie du nucléaire en 2050 représente un défi industriel majeur, dans la mesure où les rythmes de développement des énergies renouvelables dépassent largement les performances cumulées de l’Allemagne sur les ENR terrestres et du Royaume-Uni sur l’éolien en mer. »
Le rapport cite l’exemple de nos voisins :
- L’Allemagne qui est sortie du nucléaire dès 2011. Elle doit compenser depuis avec des centrales à charbon, puis de l’hydrogène vert à moyen terme
- Le Royaume-Uni, les Etats-Unis et la Chine envisagent de nouveaux réacteurs en complément des énergies renouvelables.
RTE met aussi en avant le coût jugé plus onéreux pour atteindre 100% d’ENR en 2050 : « Ceci s’explique par le fait que le développement des énergies renouvelables y est plus précoce, ce qui ne permet pas de bénéficier pleinement de la poursuite de la baisse des coûts sur ces filières, et que les réacteurs nucléaires actuels sont fermés de manière anticipée. »
Négawatt au contraire maintient son objectif de 100% renouvelable en 2050. Grâce à la sobriété et l’efficacité énergétique la consommation d’énergie finale réduirait dans son scénario de 56%. Les besoins restants seraient remplis à 100% par l’éolien, le photovoltaïque, l’hydraulique, le biogaz ou encore la biomasse.
Résultat, Négawatt maintient la sortie du nucléaire, tout en la repoussant, avec la fermeture du dernier réacteur en 2045.
La clé en 2050, le stockage
Sur ce dernier point, RTE et Négawatt se rejoignent : le solaire ou l’éolien sont des énergies intermittentes par définition. Mais comment alors assurer une production électrique constante ?
La clé réside dans le stockage de l’électricité en période de forte production pour ne pas perdre ce surplus. Ce stockage est possible par le « power to gas », une technique qui permet de transformer l’électricité en méthane de synthèse grâce à l’électrolyse.
Ce gaz peut alors être intégré dans le réseau et servir pour d’autres usages notamment le transport ou le chauffage. Selon RTE, la production d’hydrogène par électrolyse constitue un « gisement de flexibilité important pour l’équilibre du système électrique. »
Comment optimiser sa facture de chauffage?
C’est l’automne, les températures fraîches arrivent, l’heure de rallumer le chauffage. Mais à l’heure où les prix de l’énergie flambent, comment concilier son confort, tout en maîtrisant sa facture énergétique ?
Au bureau, comme à la maison, il y a des astuces simples à suivre : notre Energy Manager vous partage 3 conseils et bonnes pratiques à suivre.
Comment bien régler la température de consigne?
Il est conseillé de rallumer le chauffage, à partir du 15 octobre minimum, selon la région dans laquelle se situe votre bâtiment.
Pour optimiser la consommation d’énergie, il faut utiliser un thermostat qui permet de régler une température de consigne de chauffage. Comme c'est le cas avec la climatisation, évoquée dans un article précédent.
La température de consigne se règle en fonction de plusieurs critères:
- occupation ou inoccupation de la pièce ou de la zone d’un bâtiment.
- type de pièce d'un bâtiment (bureau, vestiaires, zone de production)
L’Ademe, l’agence de la Transition énergétique, recommande une température de 19°C dans un bâtiment de type bureau occupé.
Il faut bien penser à programmer de baisser cette température pour les périodes d’inoccupation. C'est ce que l’on appelle un réduit pour la nuit ou le week-end par exemple.
- Pièce/zone inoccupée: consigne de 16°C.
- Inoccupation pendant plus de 48h: 8°C seulement.
Avec le chauffage, 1°C de consigne de température en plus induit une surconsommation de 7% par degré augmenté. Il est important de mesurer la croissance exponentielle de cette surconsommation : Si je règle la température à 23°C, la consommation augmentera de 7% par rapport à 22°C, mais de 31% par rapport à 19°C.
A quoi faut-il veiller également ?
Attention, à ne pas obstruer les radiateurs, en les transformant par exemple en étagère pour y entreposer des affaires.
La présence d’obstacles sur le trajet du flux d’air empêche sa bonne diffusion. Pour compenser cette plus faible diffusion, le radiateur chauffera plus et provoquera des surconsommations et de l’inconfort pour les occupants.
Il faut surtout éviter aussi de recourir à des convecteurs électriques d’appoint. Ces petits radiateurs apportent une source de production de chaleur surdimensionnée. Cela ne permet pas de respecter les températures de consignes définies.
De plus, comme ils sont branchés sur secteurs, ils ne sont pas asservis de manière centralisée par un thermostat. Et malheureusement, on oublie souvent de les éteindre en quittant la pièce. Ils restent donc généralement allumés en période d’inoccupation.
En moyenne, la puissance d'un chauffage électrique d'appoint soufflant est de 2000 W, soit une consommation de 2 kWh. Le radiateur fixe, quant à lui, consomme en moyenne 1 kWh.
Un convecteur électrique d’appoint de modèle standard 2kW consomme 16kWh durant une journée de 8h, ce qui représente l’émission de 832g de CO2. S’il n’est pas débranché et qu’il fonctionne 24h/24, cela représente 2,496 kgCO2/jour et environ 450kgCO2/convecteur/saison. Soit l’équivalent des émissions émises par un vol en avion entre Paris et New York.
Et pour aller plus loin en remplaçant ses équipements ?
Si vous êtes équipés d’une chaudière au gaz, vous pouvez opter pour un modèle à condensation, qui a un meilleur pouvoir calorifique. Car ce modèle récupère la chaleur contenue dans la vapeur d’eau.
Les rendements des chaudières à condensation sont généralement supérieurs de 5% à 10% en moyenne par rapport aux chaudières traditionnelles:
• Chaudière à condensation : 1,05 (soit 105%, rendement sur Pouvoir Calorifique Inférieur – PCI)
• modèle de chaudière basse température : 0,95 (soit 95% sur PCI)
• Chaudière en fin de vie : 0,80 (soit 80% sur PCI)
Par ailleurs, on peut même recourir à des équipements de chauffage décarbonés.
Pour ne plus utiliser d’énergies fossiles, comme le gaz qui émet du CO2 lors de sa combustion, il est possible ainsi d'installer un système de pompes à chaleur qui fonctionne à l’électricité.
Alors qu’une chaudière au gaz émet en moyenne 227gCO2e pour 1 kWh de chauffage, une pompe à chaleur en émet près de 5 fois moins: 49gCO2e (chiffres Carbone 4, 2018).
Retrouvez ici, nos précédents conseils énergétiques pour la période estivale.
Quelles bonnes pratiques de sobriété numérique au travail ?
Regardez-bien au-dessus de vous. Tout là-haut, dans le ciel, au-dessus de nos têtes flotte un nuage. Invisible, mais à l’impact énergétique bien réel : le cloud, ce vaste nuage virtuel qui héberge les millions de données de nos vies numériques.
Des chiffres qui donnent le tournis
Dans Sobriété numérique, les clés pour agir, Frédéric Bordage comptabilisait en 2017, en 1 minute:
- 69000h de séries et films regardés sur Netflix
- 4,1 millions de vidéos visionnées sur Youtube
- 527760 photos postés sur Snapchat
- 3 607 080 recherches Google
- 456000 tweets
- 46740 photos Instagram
- 103 millions de spams
A lui seul, ce nuage pèse 2,7% des émissions françaises de GES (Gaz à effet de serre), selon un rapport du Sénat. Et ce poids devrait plus que tripler d’ici 2040.
Au niveau mondial, selon l’étude du Shift Project l’empreinte numérique représentera 8% du total des émissions mondiales d’ici 2025. Soit l’équivalent de tout le trafic automobile mondial, qui contribue au réchauffement climatique, comme l’a rappelé le GIEC dans son dernier rapport décrypté récemment sur ce blog.
Une vraie pollution numérique qui se développe extrêmement rapidement !
Mais bonne nouvelle, il existe des écogestes simples de sobriété numérique.
Voici 4 bonnes pratiques à mettre en œuvre au bureau
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Limiter le nombre de mails envoyés
Cela vous arrive tous les jours au bureau, vous envoyez un mail de quelques lignes, à de multiples destinataires, parfois pas si loin de vous. Entre deux collègues une pièce ou un étage vous sépare, mais un mail parcoure en moyenne 15 000kms à travers différents serveurs énergivores avant d’arriver dans une boîte de réception (Source Ademe). Soit quasiment l’équivalent de la distance entre Paris et Sydney !
Alors dorénavant, privilégions une vraie rencontre quand c’est possible, plutôt qu’un énième mail. C’est bon pour la planète (et pour le moral !). Prêt à franchir le pas ? Découvrez dans notre article 21 jours pour changer ses habitudes, comment ce qui sera un effort au début, deviendra ensuite une habitude au bout de quelques semaines.
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Eteindre ses appareils inutilisés
C’est notre meilleur ami au travail : l’ordinateur avec qui nous passons 8h par jour ou plus. Et souvent, quand on ne l’utilise pas lors d’une pause ou d’un rendez-vous à l’extérieur, il reste allumé en veille. Même un écran noir continue à consommer, comme les appareils que vous laissez en veille chez vous (télévision, box internet, enceintes…). Comme l’éclairage ou le chauffage, la sobriété énergétique d’un bâtiment, dont on vous parle régulièrement sur ce blog passe aussi par les équipements informatiques.
Il vaut donc mieux éteindre complètement son ordinateur plutôt que le mettre en veille. A l'échelle de la France, si tous les foyers éteignaient leurs appareils en veille, l'énergie économisée correspondrait à la production d'1/4 d'une centrale nucléaire, soit la consommation d'électricité des villes de Lyon et Nice réunies !
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Privilégiez l’audio à la visio
Depuis la crise sanitaire, les réunions en visio-conférence sont devenues quotidiennes via Teams, zoom… Et tout cela pèse lourd en termes de bande passante et donc d’émissions carbone. La consommation mondiale de streaming vidéo émet 300 millions de tonnes de CO₂ dans le monde chaque année (Source Greenpeace). Ce qui correspond à la pollution d’un pays comme l’Espagne ! Alors dorénavant, passé le tour de table pour se présenter, pensez à couper la caméra et continuez à échanger en audio uniquement. C’est tout aussi efficace et meilleur pour la planète.
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Prolonger la durée de vie de vos équipements électroniques
Tablettes, ordinateurs, smartphones, nous multiplions les appareils au quotidien. Il faut savoir que 600 kg de matières premières sont mobilisés pour un ordinateur portable de 2 kg. Alors en gardant votre appareil 4 ans au lieu de 2 ans, vous améliorez de 50% le bilan environnemental numérique de vos équipements selon l’Ademe.
Sobre Energie partenaire de Béziers
Sobre Energie est fière d’avoir l’opportunité d’accompagner la ville de Béziers dans la réduction des consommations énergétiques de ses 205 bâtiments.
- Accompagnement experts pour mise en conformité Décret tertiaire
- Préconisation de Plans d’Actions pour réduire les consommations des bâtiments
- Suivi des impacts des actions mises en place
- Sensibilisation de toutes les parties prenantes à la transition énergétique et accompagnement au changement des comportements
Ensemble, soyons tous consomm’acteurs énergétiques !